Archives quotidiennes :

Question N°13538 de M.Christian CAMBON

28 janvier 2015Rapport au Président de la RépubliqueBachelot, Christian CAMBON, Ministère de l'Écologie, Mme ROYAL, Pprt, Sécurité, Sites Seveso, Villeneuve-le-RoiCoordination Seveso

QuestionN°13538deMChristianCambon

Question N°13737 de M.Jean Louis MASSON

28 janvier 2015Questions Elu(e)s & RéponsesBachelot, Coordination-seveso, Jean Louis MASSON, Ministère de l'Écologie, Mme ROYAL, PPRT STORENGY, Sites SevesoCoordination Seveso

CETpprt2010demolitionJeanLouisMassonSenatReponseMEDDE22012015

QuestionN°13712 de M.Jean Louis Masson

28 janvier 2015Questions Elu(e)s & RéponsesBachelot, Coordination-seveso, Jean Louis MASSON, Ministère de l'Écologie, Mme ROYALCoordination Seveso

CETfinancementPPRTJeanLouisMASONsenat22012015

LES DAMNES DU PÉTROLE
LES DAMNES DU PÉTROLE Réalisé par : Martin Boudot, Tania Schelest https://www.france.tv/france-5/vert-de-rage/vert-de-rage-saison-3/4649023-les-damnes-du-petrole.html « Des champs de pétrole d’Halfaya, en Irak, à la raffinerie de Gonfreville-l’Orcher, en Normandie, l’industrie du pétrole émet des tonnes de polluants dans l’air. Une fois dans l’atmosphère, ce […]
ORIENTATIONS STRATÉGIQUES
ORIENTATIONS STRATÉGIQUES PLURIANNUELLES DE L’INSPECTION DES INSTALLATIONS CLASSÉES 2023-2027. Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires vient d’adresser une circulaire en date du 17 janvier 2023 aux Préfet(e)s accompagnée d’une brochure fixant les orientations du ministère de l’écologie pour les quatre années à venir.. Il nou […]
« On demande de la transparence »
Incendie Bolloré Logistics : « Trois ans après Lubrizol, on voit que le système d’alerte n’est toujours pas fonctionnel. Les sirènes n’ont pas retenti, ce qui fait qu’avant toute analyse, il y a des gens qui se baladaient dans le panache de fumée« , s’agace Alma Dufour, député LFI de la 4e circonscription en Seine-Maritime sur France … Lire la suite → […]
Incendie chez Bolloré Logistics
Incendie chez Bolloré Logistics à Grand-Couronne : « L’extinction peut prendre plusieurs jours » Un important incendie s’est déclaré chez Bolloré Logistics à Grand-Couronne, près de Rouen. Aucune victime n’est à déplorer mais la fumée et les explosions sont importantes. VIDEO https://france3-regions.francetvinfo.fr/normandie/seine-maritime/incendie-en-cours- […]
LUBRIZOL :
LUBRIZOL : un reportage à visionner. A voir, au cas où vous l’ayez manqué, le reportage sur LUBRIZOL diffusé sur France 2 le 5 janvier 2023 tellement en cohérence avec ce que beaucoup déplore : Voir le reportage de France 2
INSTALLATIONS CLASSÉES:
INSTALLATIONS CLASSÉES: CE QUE VONT CONTRÔLER LES INSPECTEURS EN 2023. Texte du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 12 décembre 2023 adressé aux Préfets Lire le texte en pièce jointe.
2023
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« la contamination du monde »
Un livre pour mieux comprendre la transformation du droit de l’environnement. Une information de nos ami(e)s toulousains. Un document très intéressant, est le livre écrit par François Jarrige et Thomas le Roux, « la contamination du monde », qui décrit bien la naissance du « droit de l’environnement » pendant le 1er empire, et plus particulièrement par Chapt […]
Fuite d’essence à la raffinerie de Donges
Mercredi 21 décembre , vers 20 h, une fuite d’essence est détectée sur un bac de la raffinerie TotalEnergies à Donges. Exploitant, représentant de l’Etat, maire de la commune, minimisent l’accident et ses conséquences. L’arrêté préfectoral pris le 23 décembre en dit un peu plus sur la réalité. L’Association Dongeoise des Zones à risque et … Lire la suite → […]
Droit pénal de l’environnement
Droit pénal de l’environnement -On a une immense marge de progression François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation, a lancé un groupe de travail sur le droit pénal de l’environnement en 2021. Il vient de remettre ses conclusions. Il propose notamment la création d’un service national d’enquête, ainsi que des formations spécialisées de … Lire […]

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LA COORDINATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS RIVERAINES DES SITES SEVESO

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