Archives pour la catégorie Questions Elu(e)s & Réponses

Question N°13737 de M.Jean Louis MASSON

28 janvier 2015Questions Elu(e)s & RéponsesBachelot, Coordination-seveso, Jean Louis MASSON, Ministère de l'Écologie, Mme ROYAL, PPRT STORENGY, Sites Sevesocoordinationnationale44

CETpprt2010demolitionJeanLouisMassonSenatReponseMEDDE22012015

QuestionN°13712 de M.Jean Louis Masson

28 janvier 2015Questions Elu(e)s & RéponsesBachelot, Coordination-seveso, Jean Louis MASSON, Ministère de l'Écologie, Mme ROYALcoordinationnationale44

CETfinancementPPRTJeanLouisMASONsenat22012015

explosions de Bergerac
APRÈS LES EXPLOSIONS ET L’INCENDIE AU SEIN DE L’ENTREPRISE MANUCO le 3 août 2022 l’Association de défense des riverains s’adresse au sous-Préfet et demande une réunion extraordinaire de la Commission de Suivi de Site. Voir le courrier.
EXPLOSIONS ET INCENDIES
BERGERAC, MOLSHEIM… NOTRE AFFAIRE A TOUTES ET TOUS. Lire le communiqué de la Coordination Nationale. La population doit être informée des résultats des inspections menéespar les membres de la DREAL avant et après cet accident deséventuelles infractions relevées et des mesures préconisées N’hésitez pas à le transmettre à vos médias locaux
LE RÉFÉRÉ PÉNAL ENVIRONNEMENTAL
Qu’est ce que c’est ? Créé par la loi du 3 janvier 1992 et prévu à l’article L 216-13 du code de l’environnement, le référé pénal environnemental offre la possibilité au procureur de la République de saisir le juge des Libertés et de la détention (JLD) afin qu’il ordonne pour une durée maximale d’un an, … Lire la suite →
TotalEnergie de Feyzin
SAMEDI 9 JUILLET 2022 : PERTE ELECTRIQUE à la RAFFINERIE TOTAL à FEYZIN Vers 6 h 45, ce samedi 9 juillet, l’alimentation électrique externe de la plateforme TotalEnergie de Feyzin a été coupée déclenchant une coupure générale au sein de l’entreprise avec pour conséquence le rejet dans l’atmosphère d’un impressionnant panache de fumées noires. Voir: … Lire la […]
PLANCOMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE
DÉCRET n° 2022-907 du 20 juin 2022 L’objectif du Plan communal de sauvegarde est de se préparer préalablement en se formant, en se dotant de modes d’organisation, d’outils techniques pour pouvoir faire face à tous les risques potentiels recensés sur la commune et éviter ainsi de basculer dans une crise. Chaque maire reste l’autorité de … Lire la suite → […]
ENVIRONNEMENT
À Lyon, la Vallée de la Chimie au cœur d’une action en justice pour pollution environnementale L’incendie de l’usine Seveso de Lubrizol près de Rouen avait largement marqué les esprits. Pour que cela ne se reproduise pas, l’association Notre affaire à tous a mené pendant deux ans un travail de recherche sur les infractions commises … Lire la suite → […]
Pour une véritable politique de santé-environnement
Les 20 propositions du Cese (Conseil économique social et environnemental) pour une véritable politique de santé-environnement Dans un document qui sera publié prochainement, le Conseil économique social et environnemental liste les obstacles à une réelle politique de santé-environnement en France. Il appelle à la mise en œuvre de 20 propositions dont une ap […]
Pas d’Études sur les conséquences des émissions polluantes des sites industriels…
Le 19 octobre 2021, la coordination s’était adressée à Santé Publique France et à l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail pour demander le lancement d’une étude analogue à Pestiriv sur les émissions polluantes des sites industriels et leurs conséquences. Le 26 mars 2022, nous avons reçu la réponse jointe … […]
GAZ DE SCHISTE et énergies fossiles ! : si chacun(e) exprimait son point de vue ….
Les événements tragiques en Ukraine amènent les pays européens à chercher à réduire leurs importations de gaz en provenance de la Russie. Dans le même temps, l’Europe entend favoriser une importation massive et durable de gaz de schiste américain. Le risque est de créer une autre forme de dépendance au service des grands fournisseurs de … Lire la suite → […]
Entrepôts Seveso : des quantités de matières dangereuses qui inquiètent
. Entrepôts Seveso : des quantités de matières dangereuses qui inquiètentLes demandes d’ouverture d’entrepôts sont en forte croissance. La taille des établissements classés Seveso suscite l’inquiétude des riverains et interroge sur l’adéquation de la réglementation. Illustration en Seine-et-Marne.22 13:01:15/02/2022 – Lire l’actu© Actu-Environnement https:// […]

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LA COORDINATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS RIVERAINES DES SITES SEVESO

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