Archives du mot-clé Jean Louis MASSON

Question N°13737 de M.Jean Louis MASSON

28 janvier 2015Questions Elu(e)s & RéponsesBachelot, Coordination-seveso, Jean Louis MASSON, Ministère de l'Écologie, Mme ROYAL, PPRT STORENGY, Sites SevesoPOINT

CETpprt2010demolitionJeanLouisMassonSenatReponseMEDDE22012015

QuestionN°13712 de M.Jean Louis Masson

28 janvier 2015Questions Elu(e)s & RéponsesBachelot, Coordination-seveso, Jean Louis MASSON, Ministère de l'Écologie, Mme ROYALPOINT

CETfinancementPPRTJeanLouisMASONsenat22012015

« On demande de la transparence »
Incendie Bolloré Logistics : « Trois ans après Lubrizol, on voit que le système d’alerte n’est toujours pas fonctionnel. Les sirènes n’ont pas retenti, ce qui fait qu’avant toute analyse, il y a des gens qui se baladaient dans le panache de fumée« , s’agace Alma Dufour, député LFI de la 4e circonscription en Seine-Maritime sur France … Lire la suite → […]
Incendie chez Bolloré Logistics
Incendie chez Bolloré Logistics à Grand-Couronne : « L’extinction peut prendre plusieurs jours » Un important incendie s’est déclaré chez Bolloré Logistics à Grand-Couronne, près de Rouen. Aucune victime n’est à déplorer mais la fumée et les explosions sont importantes. VIDEO https://france3-regions.francetvinfo.fr/normandie/seine-maritime/incendie-en-cours- […]
LUBRIZOL :
LUBRIZOL : un reportage à visionner. A voir, au cas où vous l’ayez manqué, le reportage sur LUBRIZOL diffusé sur France 2 le 5 janvier 2023 tellement en cohérence avec ce que beaucoup déplore : Voir le reportage de France 2
INSTALLATIONS CLASSÉES:
INSTALLATIONS CLASSÉES: CE QUE VONT CONTRÔLER LES INSPECTEURS EN 2023. Texte du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 12 décembre 2023 adressé aux Préfets Lire le texte en pièce jointe.
2023
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« la contamination du monde »
Un livre pour mieux comprendre la transformation du droit de l’environnement. Une information de nos ami(e)s toulousains. Un document très intéressant, est le livre écrit par François Jarrige et Thomas le Roux, « la contamination du monde », qui décrit bien la naissance du « droit de l’environnement » pendant le 1er empire, et plus particulièrement par Chapt […]
Fuite d’essence à la raffinerie de Donges
Mercredi 21 décembre , vers 20 h, une fuite d’essence est détectée sur un bac de la raffinerie TotalEnergies à Donges. Exploitant, représentant de l’Etat, maire de la commune, minimisent l’accident et ses conséquences. L’arrêté préfectoral pris le 23 décembre en dit un peu plus sur la réalité. L’Association Dongeoise des Zones à risque et … Lire la suite → […]
Droit pénal de l’environnement
Droit pénal de l’environnement -On a une immense marge de progression François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation, a lancé un groupe de travail sur le droit pénal de l’environnement en 2021. Il vient de remettre ses conclusions. Il propose notamment la création d’un service national d’enquête, ainsi que des formations spécialisées de … Lire […]
Tribunal administratif d’Amiens
Le tribunal administratif d’Amiens annule le refus de permis de construire une usine de production de laine de roches à Courmelles Tribunal administratif d’Amiens, 4ème chambre, n°s 2102509-2102803, 8 décembre 2022 https://agir.greenvoice.fr/petitions/non-a-l-usine-rockwool-dans-le-soissonnais-1
POLLUEURS – PAYEURS.
POLLUEURS – PAYEURS. La Commission Européenne souhaite recueillir le point de vue des citoyen(ne)s. Chacun(e) peut déposer sa contribution jusqu’au 9 décembre 2022. « Le principe du pollueur-payeur signifie que les pollueurs paient pour les mesures de prévention, de contrôle et de lutte contre la pollution ainsi que pour les coûts engendrés pour la société […]

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