Archives du mot-clé Plans de Prévention des Risques Technologiques

LES DAMNES DU PÉTROLE

LES DAMNES DU PÉTROLE

Réalisé par : Martin Boudot, Tania Schelest

https://www.france.tv/france-5/vert-de-rage/vert-de-rage-saison-3/4649023-les-damnes-du-petrole.html

« Des champs de pétrole d’Halfaya, en Irak, à la raffinerie de Gonfreville-l’Orcher, en Normandie, l’industrie du pétrole émet des tonnes de polluants dans l’air. Une fois dans l’atmosphère, ces polluants s’infiltrent partout. Pendant un an, les journalistes de « Vert de rage » ont multiplié les prélèvements d’air et de sol autour de ces sites. En partenariat avec des scientifiques, Martin Boudot a aussi mis en place une étude inédite : mesurer, dans les urines des enfants normands et irakiens, les taux de HAP, des polluants toxiques provenant notamment de l’industrie du pétrole. Leurs révélations ont conduit les autorités locales à agir et ont encouragé d’autres riverains de sites pétroliers en France à lancer leurs propres analyses. »

ORIENTATIONS STRATÉGIQUES

ORIENTATIONS STRATÉGIQUES PLURIANNUELLES DE L’INSPECTION DES INSTALLATIONS CLASSÉES 2023-2027.

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires vient d’adresser une circulaire en date du 17 janvier 2023 aux Préfet(e)s accompagnée d’une brochure fixant les orientations du ministère de l’écologie pour les quatre années à venir..

Il nous a semblé important de publier les différents documents.

LUBRIZOL :

 LUBRIZOL : un reportage à visionner.

A voir, au cas où vous l’ayez manqué, le reportage sur LUBRIZOL diffusé sur  France 2 le 5 janvier 2023 tellement en cohérence avec ce que beaucoup déplore :

Voir le reportage de France 2

INSTALLATIONS CLASSÉES:

INSTALLATIONS CLASSÉES:

CE QUE VONT CONTRÔLER LES INSPECTEURS EN 2023.

Texte du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 12 décembre 2023 adressé aux Préfets

Lire le texte en pièce jointe.

Droit pénal de l’environnement

Droit pénal de l’environnement -On a une immense marge de progression

François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation, a lancé un groupe de travail sur le droit pénal de l’environnement en 2021. Il vient de remettre ses conclusions.

Il propose notamment la création d’un service national d’enquête, ainsi que des formations spécialisées de jugement.

Il critique un droit pénal de l’environnement extrêmement technique, éparpillé dans la mesure où il se trouve dans plusieurs codes et qui fait primer les sanctions administratives.

Le groupe de travail recommande également de confier le suivi des sanctions administratives non pas à l’autorité administrative, comme c’est le cas aujourd’hui avec les préfets, mais à une autorité administrative indépendante.

Les préfets ont en effet souvent tendance à trancher en faveur de l’intérêt économique.

Une autre préconisation de ce rapport : renforcer le niveau des amendes.

Car, en général, quand on viole la réglementation, c’est pour faire des économies. On pourrait être extrêmement dissuasif si on prévoyait des amendes beaucoup plus fortes, notamment pour les entreprises polluantes.

Des recommandations que les associations de défense des riverains souhaiteraient vivement voir se concrétiser !

Lire l’article d’Actu Environnement sur le sujet

Parcourir le rapport de F. MOLINS

Tribunal administratif d’Amiens

Le tribunal administratif d’Amiens annule le refus de permis de construire une usine de production de laine de roches à Courmelles

Tribunal administratif d’Amiens, 4ème chambre, n°s 2102509-2102803, 8 décembre 2022

https://agir.greenvoice.fr/petitions/non-a-l-usine-rockwool-dans-le-soissonnais-1

LE MAIRE DE COURMELLESS’OPPOSE À L’INSTALLATION D’UNE USINE

LE MAIRE DE COURMELLES (AISNE)

S’OPPOSE À L’INSTALLATION D’UNE USINE

de fabrication de laine de roche ROCKWOOL

SUR SON TERRITOIRE.

IL REFUSE DE SIGNER LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE.

Lire

https://stoprockwool.wordpress.com/