Archives du mot-clé Politiques de l’écologie

POLLUTIONS INDUSTRIELLES ET MINIÈRES DES SOLS

Actualités, Etat des servitudes risques et d'information sur les sols, Pour s'Informer, Senat, , , , ,

Commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols

Jeudi 10 septembre 2020, M. Laurent LAFON, président, et Mme Gisèle JOURDA, rapporteur, ont présenté à la presse le rapport de la commission d’enquête mise en place par le SENAT.

Lire les pièces jointes.

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ORIENTATIONS DES POLITIQUES DE L’ÉCOLOGIE

Pour s'Informer, , , , ,
ORIENTATIONS DES POLITIQUES DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ÉNERGIE pour les années 2016/2018.

Cette instruction ministérielle, signée le 10 février 2016, fixe comme objectif de consolider et d’affirmer la capacité d’action des services déconcentrés de l’Etat au bénéfice des priorités du ministère de l’écologie, du développement durable, de l’énergie par une utilisation optimale des moyens, la mobilisation des différents services et la mise en cohérence de leurs interventions.

pdf-eb697SEGOLENEROYALInstruction_prefets10022016 POLITIQUEDEL’ECOLOGIEpourannées2016_2018